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Marques déposées par PASCAL LLUCH
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COMPENSATION TERRITORIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPENSATION TERRITORIALE
PASCAL LLUCH
ALAIN LAURENT
JEAN PIERRE LAMIC

Numéro de dépôt :
3772934
Date de dépôt :
09/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2020
COMPENSATION TERRITORIALE de PASCAL LLUCH

Présentation de la marque COMPENSATION TERRITORIALE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2010 par PASCAL LLUCH, ALAIN LAURENT, JEAN PIERRE LAMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPENSATION TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont PASCAL LLUCH domicilié(e) 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France, ALAIN LAURENT domicilié(e) 49 rue Raymond IV 31000 Toulouse - France, JEAN PIERRE LAMIC domicilié(e) 261 Allée des Bauges BAT F Appt 42 73000 Chambéry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LLUCH domicilié(e) 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France.

La marque COMPENSATION TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPENSATION TERRITORIALE est expirée depuis le 9 octobre 2020.

PASCAL LLUCH a également déposé les autres marques suivantes : ECO_TER , RandoPays


PASCAL LLUCH - 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France

ALAIN LAURENT - 49 rue Raymond IV 31000 Toulouse - France

JEAN PIERRE LAMIC - 261 Allée des Bauges BAT F Appt 42 73000 Chambéry - France


PASCAL LLUCH - 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Publicité ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.